La réglementation des crypto-monnaies à travers le monde : ce qu’il faut savoir

L’univers financier connaît une véritable révolution depuis l’émergence des crypto-monnaies, ces devises numériques décentralisées qui bouleversent les marchés traditionnels. Si certains voient en elles une opportunité d’investissement et de développement économique, d’autres s’inquiètent de leur impact sur la stabilité financière et les risques potentiels liés à leur utilisation. Face à cette situation, les gouvernements et les institutions financières internationales cherchent à encadrer ces nouvelles monnaies virtuelles par des régulations adaptées. Les approches varient d’un pays à l’autre, reflétant la diversité des enjeux et des perceptions autour de ces actifs numériques.

Crypto-monnaies : des réglementations diverses à travers le monde

Les différentes approches réglementaires des crypto-monnaies dans le monde sont très variées. À ce jour, il n’y a pas de consensus international sur la façon de les aborder. Effectivement, certains pays ont interdit les échanges, l’utilisation et la possession de ces monnaies virtuelles, tandis que d’autres adoptent une attitude plus ouverte en matière de régulation.

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Dans un premier temps, plusieurs pays tels que la Chine, l’Iran ou encore l’Algérie ont choisi d’interdire purement et simplement leur utilisation, estimant qu’elle pourrait mettre en danger leur économie locale ainsi que le système financier mondial. Ces décisions politiques ont eu un impact direct sur le marché global des crypto-monnaies, entraînant une baisse significative du cours du Bitcoin notamment.

D’autres États comme les États-Unis et le Japon ont préféré opter pour une approche moins radicale avec des règles claires encadrant l’utilisation des crypto-monnaies tout en favorisant leur développement économique. Le gouvernement japonais a par exemple mis en place un cadre légal qui reconnaît officiellement certaines cryptomonnaies telles que Bitcoin et Ethereum comme modes légaux de paiement.

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En Europe aussi, la tendance est à l’encadrement plutôt qu’à la prohibition totale, même si chaque État membre dispose toujours d’une marge de manœuvre importante quant aux modalités concrètes d’application (registre obligatoire pour les plateformes), y compris au sein de chaque zone économique (zone euro).

Au niveau international, aucune organisation internationale ne s’est encore prononcée sur une régulation efficace des transactions relatives aux crypto-actifs numériques. Les gouvernements et les États membres de l’Union européenne ont donc adopté des approches variées en fonction des risques spécifiques qu’ils identifient, allant d’une interdiction pure et simple à une réglementation souple.

Dans l’ensemble, la situation actuelle montre que les autorités sont encore en train de chercher un équilibre entre l’innovation technologique représentée par les crypto-monnaies et le besoin de protéger les investisseurs ainsi que la stabilité financière globale. L’évolution future de la réglementation devrait s’intensifier avec davantage d’exigences clairement définies pour éviter tout contournement ou exploitation illégale du système financier traditionnel.

Interdiction des crypto-monnaies : quel impact sur le marché

Les pays qui ont opté pour une interdiction des crypto-monnaies craignent principalement que ces monnaies virtuelles ne soient utilisées à des fins criminelles, telles que le blanchiment d’argent ou le financement du terrorisme. Ils soulèvent aussi l’absence de régulation et la volatilité extrême qui caractérisent les marchés de crypto-monnaies.

Cette position rigide peut être considérée comme un frein au développement économique et technologique. De plus, des voix s’élèvent pour appeler à une approche plus souple en matière de réglementation des crypto-monnaies.

Effectivement, certains pays ont commencé à assouplir leur politique sur les monnaies virtuelles. Par exemple, récemment en Inde, la Cour suprême a levé l’interdiction bancaire imposée par la Banque centrale indienne aux institutions financières travaillant avec des plateformes d’échange de crypto-monnaie.

Cette décision a été saluée par les investisseurs indiens dans les crypto-actifs numériques et pourrait permettre au marché local d’accroître sa part dans le commerce mondial des bitcoins et autres actifs numériques. D’autres pays tels que la Russie envisagent aussi d’autoriser certains types d’utilisation tout en gardant un œil vigilant sur leurs activités.

Il faut noter qu’un nombre croissant d’institutions financières traditionnelles se sont lancées dans l’univers complexe mais lucratif du trading numérique, ainsi que plusieurs grandes entreprises ont commencé à accepter les paiements en Bitcoin et autres crypto-monnaies. Par exemple, Mastercard a annoncé récemment son intention de permettre aux détenteurs de cartes de crédit d’utiliser certaines crypto-monnaies pour effectuer des achats auprès des 30 millions de commerçants du réseau Mastercard.

En définitive, bien que la réglementation mondiale relative aux crypto-monnaies reste complexe et incertaine, il faut être prêt à s’adapter aux nouvelles règles qui seront mises en place.

Les pays qui réglementent les crypto-monnaies : quelles lois adoptent-ils

D’un autre côté, certains pays ont adopté des lois et règlements clairs pour le fonctionnement des crypto-monnaies dans leur économie. Le Japon est l’un de ces pionniers en matière de réglementation des devises numériques.

Effectivement, depuis avril 2017, la législation japonaise reconnaît les monnaies virtuelles comme moyen légal d’échange. Les échanges de crypto-monnaies sont soumis à une réglementation stricte visant à garantir la transparence et à protéger les investisseurs contre les fraudes.

Les plateformes d’échange doivent être immatriculées auprès du gouvernement et répondre aux exigences strictement définies telles que disposer d’un capital minimum ou encore mettre en place un dispositif renforcé anti-blanchiment. À noter que le Japon a été frappé par deux piratages majeurs sur ses plateformes d’échange, Coincheck et Zaif, respectivement en 2018 et 2019, qui ont eu un impact considérable sur l’industrie locale. Mais grâce à la forte réglementation mise en place ainsi qu’à une amélioration significative de la sécurité apportée par les exchanges eux-mêmes, le marché japonais a pu rapidement se remettre de ces incidents avec peu d’impact sur son développement.

Un autre exemple est celui de Malte qui s’est positionné en tant que leader européen dans l’adoption des lois progressistes pour encadrer le marché florissant des crypto-actifs. En juillet 2018, Malte a promulgué trois lois relatives aux technologies novatrices : Virtual Financial Assets Act, Innovative Technology Arrangement and Services Act et Malta Digital Innovation Authority Act.

Cela a permis à de nombreuses entreprises actives dans l’écosystème crypto d’obtenir une licence délivrée par la Malta Financial Services Authority (MFSA). Malte est ainsi devenue le premier pays au monde à avoir une réglementation spécifique pour les Initial Coin Offerings (ICO), qui sont soumis aux règles strictement définies en matière de publication d’un prospectus et de communication transparente avec les investisseurs.

La réglementation des crypto-monnaies varie considérablement selon les pays. Bien qu’il faille saluer les avancées positives telles que celles du Japon ou de Malte, il faut noter les risques liés aux monnaies virtuelles non régulées. Il faut prendre une décision.

A quoi ressemblera la réglementation future des crypto-monnaies

La réglementation des crypto-monnaies est un sujet brûlant qui suscite de nombreux débats dans le monde entier. Les autorités mondiales travaillent actuellement sur la mise en place d’un cadre réglementaire uniforme pour les devises numériques.

Le G20 a ainsi récemment appelé à une coopération internationale accrue pour la régulation des crypto-actifs, soulignant que cet écosystème pouvait présenter certains risques, tels que le blanchiment d’argent ou encore le financement du terrorisme. Il apparaît clair aux yeux des gouvernements que l’utilisation croissante de ces actifs peut aussi poser des problèmes assez complexes en matière fiscale.

Aux États-Unis, où chaque État possède sa propre législation concernant les crypto-monnaies, plusieurs membres du Congrès ont proposé un projet de loi fédérale visant à harmoniser la réglementation et renforcer la sécurité autour de ces devises numériques. De leur côté, les pays européens sont aussi impliqués dans cette démarche avec notamment l’adoption récente par l’Union Européenne d’un cinquième amendement financier anti-blanchiment (5AMLD). Cet amendement met désormais les exchanges et autres prestataires liés au secteur des cryptomonnaies sous surveillance financière accrue.

En Asie, plus spécifiquement en Corée du Sud et en Chine continentale • deux géants économiques qui ont déjà affiché leur méfiance autour des crypto-monnaies -, on note toutefois une nette évolution des points de vue sur la question. Bien qu’ils aient émis une interdiction totale de certaines activités dans l’univers des crypto-monnaies, ces deux pays ont toutefois amorcé un virage en adoucissant leur position.

La régulation est donc en marche, avec pour objectifs affichés d’améliorer l’attractivité et la sécurité du marché des crypto-actifs. Les devises numériques ne sont désormais plus considérées comme quelque chose qui peut être ignoré par les gouvernements et les entreprises financières traditionnelles. Il reste encore beaucoup à faire pour que cette industrie soit acceptée à grande échelle et intégrée dans le système financier mondial. La clé réside sans doute dans la mise en place consensuelle de garde-fous adaptés aux technologies naissantes afin de permettre une adoption progressive des crypto-monnaies via un encadrement sécurisé.